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Risques technologiques et industriels
Les installations industrielles génèrent des risques pour les travailleurs et les populations avoisinantes.
L’Etat exerce un rôle de contrôle pour assurer la maîtrise des risques ainsi générés.
Des enseignements tirés sur les accidents technologiques sont disponibles sur le site ARIA : http://aria.ecologie.gouv.fr/
L’Etat exerce un rôle de contrôle pour assurer la maîtrise des risques ainsi générés.
Des enseignements tirés sur les accidents technologiques sont disponibles sur le site ARIA : http://aria.ecologie.gouv.fr/
Spectacles pyrotechniques - Artifices de divertissement
Suite à plusieurs accidents graves ces dernières années, la reglementation encadrant le stockage des articles pyrotechniques et la réalisation de spectacle pyrotechnique a été clarifiée, modernisée et renforcée sur de nombreux points.
Equipements sous pression
Missions :
L’activité "appareils à pression" des DREAL s’exerce dans le cadre de la réglementation définie par le ministère chargé de l’industrie.
Les missions des DREAL en matière d’appareils à pression s’inscrivent dans le cadre :
* de la vérification de la conformité à la réglementation des appareils neufs, dès lors que ces appareils présentent certaines caractéristiques en terme de pression et de volume,
* de la surveillance des organismes de contrôle qui ont été habilités à cet effet,
* de la surveillance du marché pour les appareils fabriqués (...)
Canalisations de transport de matières dangereuses
Les canalisations de transport constituent des infrastructures indispensables à l’économie. Installées sur l’essentiel de leur parcours en souterrain, elles apparaissent par conception et grâce aux contrôles dont elles font l’objet comme un moyen de transport adapté, de moindre impact et sans doute le plus sûr comparativement aux moyens alternatifs (route, rail principalement, lorsqu’ils existent).
Ces canalisations sous pression qui sont soumises à procédure administrative et à contrôle règlementaire de sécurité se répartissent en plusieurs catégories
a) Les (...)
Plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
Des catastrophes, Feyzin - Bhopal - AZF, rappellent périodiquement que certaines installations industrielles sont susceptibles d’être à l’origine d’accidents mettant en jeu la vie et la santé des riverains.
La directive SEVESO II transposée en droit français dans la loi de 2003 puis reprise dans le Code de l’Environnement instaure l’obligation d’assurer la maîtrise des risques autour des installations industrielles présentant des risques pour leur voisinage.
Cette directive SEVESO définit des seuils de quantité de matières dangereuses à partir (...)
Glossaire d’aide à la lecture des documents liés aux risques technologiques
Ici sont retranscrites les définitions d’un certain nombres de termes utilisés dans la prévention des risques téchnologiques.
Abréviations et Sigles utilisés dans les risques technologiques
Abréviations et sigles qui peuvent être utilisés dans les pages et documents liés aux risques technologiques.
